La jurisprudence "Proust" du Conseil d’Etat n’est pas un refus éolien d’un trait de plume illustre (CE 4 octobre 2023, n°464855, T.)

La Haute juridiction estime, dans un arrêt qui fera couler beaucoup d'encre (sans mauvais jeu de mot), que pour garantir la protection du paysage, le juge du fond peut tenir compte de considérations « y compris littéraires » pour confirmer un rejet de demande d’autorisation environnementale d’exploiter un parc éolien.

On se gardera d’en déduire qu’il suffit que le paysage d’un secteur d’implantation d’un parc éolien accroche la plume d’un Chateaubriand ou d’un Balzac, pour que sa construction soit empêchée. Deux raisons à cela.

D’une part, le Conseil d’Etat rappelle, suivant sa jurisprudence Engoulevent, qu’il y a lieu d’apprécier tant l’intérêt propre du paysage que l’impact du projet sur celui-ci. Ainsi, l’intérêt « artistique » attaché à un paysage n’est pas à lui seul rédhibitoire pour un développeur éolien si l’impact résiduel de son projet n’est pas excessif (configuration du parc, masques visuels, etc.).

D’autre part, les faits d’espèce montrent que l’intérêt littéraire attaché au paysage local résulte :

• du classement, en application du code du patrimoine, d’un village (Illiers-Combray) en site patrimonial remarquable,
• de l’existence d’une servitude d’utilité publique grevant ce site (limitation des droits du propriétaire en raison de l’intérêt général attaché au terrain).

Le Conseil d’Etat rappelle que ce classement et cette servitude sont motivés par :

• un impératif de protection « de paysages étroitement liés à la vie et à l'oeuvre de Marcel Proust, dont un parcours pédestre favorise la découverte »,
• le classement aux monuments historiques du clocher de l'église du village et du jardin du Pré Catelan, dessiné par Jules Amiot, oncle de Marcel Proust.

La présence sur site de ce parcours et de ce patrimoine rappelle qu’il faut plus qu’une simple « composante immatérielle », suivant la formule - non retenue par le Conseil d’Etat - de l’arrêt de la Cour administrative d'appel de Versailles visé par le recours en cassation.

On recommandera sinon à nos meilleures plumes de peindre, après les moulins de Don Quichotte, les paysages jalonnés d’éoliennes pour gagner les faveurs du juge, et contribuer ainsi à réduire les émissions de gaz à effet de serre qui gâtent les paysages liés à Proust…Précisément, le rapporteur public suggère dans ses conclusions sur l'arrêt commenté de borner les refus à l’aune notamment de l’« état  de conservation des lieux suffisant, au regard de la description qui en est faite dans l’œuvre, pour que la correspondance de l’un à l’autre présente encore un enjeu ».